Laurent Rousseau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Laurent Rousseau
chefs de pôle
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000049880458(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 202405/07/2024
De: Laurent Rousseau
chefs de pôle
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000049314925(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 202424/03/2024
De: Laurent Rousseau
chefs de pôle
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000048982584(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 202421/01/2024
De: Laurent Rousseau
chefs de pôle
Objet:
pour les litiges relatifs au recouvrement
aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel
c) A la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000048306466(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 202303/11/2023
De: ROUSSEAU Laurent
administrateur des finances publiques
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047980767(source JORF)
intégration
20 Août 202320/08/2023
De: Rousseau Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Spécialité administration et gestion du personnel
date_debut="2022-01-01"
INTJ2133397S(source BOMI)
promotion
09 Novembre 202109/11/2021
De: Laurent ROUSSEAU
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département d'Indre-et-Loire
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade et affecté dans le département du Rhône
Groupe:
Rhône
JORFTEXT000042580591(source JORF)
promotion
01 Décembre 202001/12/2020
De: ROUSSEAU Laurent
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2020
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
Tableau d'avancement
au grade de brigadier-chef de police
au titre de l'année 2020
LISTE UTILE
Groupe:
POLICE
INTC2020594A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Laurent ROUSSEAU
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
Remplace:M. Jean-Michel DALLA TORRE
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SSAS1930765A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Rousseau Laurent
Objet:
dans le corps des sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Les maréchaux des logis
date_debut="2019-04-01"
corps="Sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale"
INTJ1909453S(source BOMI)
admission
17 Juin 201917/06/2019
De: Rousseau Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808619S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Rousseau Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808599S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Rousseau Laurent
Objet:
dans le corps des sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Article 2
Les maréchaux des logis
date_debut="2018-04-01"
corps="Sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale"
INTJ1808021S(source BOMI)
admission
18 Juin 201818/06/2018
De: Rousseau Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707247S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Rousseau Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707284S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: ROUSSEAU Laurent
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Rousseau (Laurent, Guy, René)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000033666157(source JORF)
promotion
22 Décembre 201622/12/2016
De: Rousseau (Laurent, Guy, René)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000033519795(source JORF)
promotion
03 Décembre 201603/12/2016
De: Rousseau Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610877S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Rousseau, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-10-01"
INTJ1518486S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201517/11/2015
De: Rousseau Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517125S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Rousseau Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517123S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Rousseau, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2014-10-01"
INTJ1422214S(source BOMI)
nomination
17 Novembre 201417/11/2014
De: Rousseau, Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Le Proux de la Rivière, Guillaume
Nigend : 235272Nls : 8086470
INTJ1414146S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Rousseau Laurent
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308941S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Rousseau Laurent
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308939S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Rousseau Laurent
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Blanquet de Rouville
Tristan-Joseph
Nigend : 332400Nls : 8132750
INTJ1308879S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Laurent ROUSSEAU
directeur du pôle gestion fiscale à la direction départementale des finances publiques d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
JUSC1321653A(source BOMJ)
nomination
23 Août 201323/08/2013
De: Rousseau (Laurent, Guy, René)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Rousseau Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103345S(source BOMI)
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Laurent ROUSSEAU
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
classé au 3e échelon du grade d'administrateur des finances publiques et affecté dans le département d'Indre-et-Loire
Groupe:
Indre-et-Loire
JORFTEXT000023896834(source JORF)
titularisation
23 Avril 201123/04/2011
De: Laurent ROUSSEAU
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000023896834(source JORF)
intégration
23 Avril 201123/04/2011
De: Laurent ROUSSEAU
directeur départemental des impôts de 3e échelon à la direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire
Objet:
préfigurer le pôle fiscal à la direction départementale des finances publiques d'Indre-et-Loire
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000023883757(source JORF)
charge
20 Avril 201120/04/2011
De: Rousseau (Laurent, Guy, René)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000023182679(source JORF)
promotion
09 Décembre 201009/12/2010
De: Laurent ROUSSEAU
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, affecté à la direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon, et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000022419928(source JORF)
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Rousseau (Laurent, Louis, Vital)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000018039071(source JORF)
décoration
31 Janvier 200831/01/2008
De: Rousseau (Laurent, Guy, René)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Rousseau (Laurent, Guy, René)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000224169(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Rousseau (Laurent, Guy, René)
Objet:
à l'issue du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
(Classement par ordre de mérite)
Liste principale
Groupe:
École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie"
JORFTEXT000000399591(source JORF)
admissibilite
19 Juillet 200019/07/2000
De: Rousseau (Laurent, Guy, René)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000215796(source JORF)
admissibilite
13 Mai 200013/05/2000
De: Rousseau (Laurent, Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Rousseau (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur mécanicien-électricien ou le diplôme d'ingénieur mécanicien-électronicien
Groupe:
École spéciale de mécanique et d'électricité ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur mécanicien-électricien ou le diplôme d'ingénieur mécanicien-électronicien
JORFTEXT000000709957(source JORF)
diplome
08 Novembre 199208/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.